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Canal Zoom

Fiche complète de Canal Zoom

Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

10 documents

16 novembre 2011 Page

Canal Zoom : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2010

30 septembre 2010 Page

Canal C : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

30 septembre 2010 Page

Canal Zoom : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

24 septembre 2009 Page

Canal Zoom - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

05 février 2009 Page

Canal Zoom - Contrôle de la réalisation de son obligation en matière de composition de son conseil d'administration

02 octobre 2008 Page

Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2007

12 septembre 2007 Page

Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2006

30 août 2006 Page

Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2005

14 décembre 2005 Page

Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2004

15 septembre 2004 Page

Contrôle de la réalisation des obligations de Canal Zoom pour l'exercice 2003


Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

1 document

21 octobre 2010 Page

Télévisions locales : décision en matière de publicité


Informations sur les éditeurs de services > Transparence

1 document

06 février 2009 Page

Données de base relatives à l'éditeur Canal Zoom