Télé Bruxelles

Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

14 documents

16 novembre 2011

Télé Bruxelles : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2010

13 janvier 2011

Avis relatif au contrôle de la réalisation de l’obligation de Télé Bruxelles en matière de composition de son conseil d'administration

30 septembre 2010

Télé Bruxelles : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

24 septembre 2009

Télé Bruxelles - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

02 octobre 2008

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Bruxelles pour l'exercice 2007

12 septembre 2007

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Bruxelles pour l'exercice 2006

14 février 2007

Contrôle de la réalisation de l'obligation de Télé-Bruxelles en matière de composition de son conseil d'administration

13 décembre 2006

Contrôle de la réalisation de l’obligation de Télé Bruxelles en matière de composition de son conseil d’administration

30 août 2006

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Bruxelles pour l'exercice 2005

14 décembre 2005

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Bruxelles pour l'exercice 2004

15 septembre 2004

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Bruxelles pour l'exercice 2003

05 avril 2000

Demande d'autorisation introduite par l’asbl Télé Bruxelles de diffuser des programmes de télé-achat

08 juillet 1998

Demande d’autorisation de diffusion de programmes de télé-achat sur Télé Bruxelles

07 janvier 1998

Diffusion de programmes de télé-achat sur Télé Bruxelles

Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

8 documents

17 mars 2011

Télé Bruxelles : décision en matière de production propre

21 octobre 2010

Télévisions locales : décision en matière de publicité

11 mars 2010

Télé Bruxelles : décision finale suite au contrôle annuel 2008

17 décembre 2009

Télé Bruxelles : décision suite au contrôle annuel 2008

03 avril 2009

Décision suite au contrôle de la réalisation des obligations de Télé Bruxelles pour l'exercice 2007

28 février 2008

Télé Bruxelles - Décision suite au contrôle annuel pour l'exercice 2006

01 octobre 2003

Télé Bruxelles - protection des mineurs

03 octobre 2001

Télé Bruxelles - télé-achat

Informations sur les éditeurs de services > Dispositifs électoraux

1 document

12 mai 2010

Elections du 13 juin 2010 ; dispositif électoral de Télé Bruxelles

Informations sur les éditeurs de services > Transparence

1 document

26 septembre 2007

Données de base relatives à l'éditeur Télé Bruxelles