Télé Mons-Borinage (Télé MB)

Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

7 documents

16 novembre 2011

Télé Mons-Borinage : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2010

30 septembre 2010

Télé Mons-Borinage : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

24 septembre 2009

Télé Mons-Borinage - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

02 octobre 2008

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Mons-Borinage pour l'exercice 2007

12 septembre 2007

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Mons-Borinage pour l'exercice 2006

14 décembre 2005

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Mons-Borinage pour l'exercice 2004

15 septembre 2004

Contrôle de la réalisation des obligations de Télé Mons-Borinage pour l'exercice 2003

Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

5 documents

21 octobre 2010

Télévisions locales : décision en matière de publicité

26 juin 2008

Télé Mons-Borinage : décision relative à son indépendance par rapport aux autorités communales

28 février 2008

Télé Mons-Borinage - Décision suite au contrôle annuel pour l'exercice 2006

27 juin 2007

Télé Mons-Borinage - composition du Conseil d'administration

29 octobre 2003

Télé Mons-Borinage - publicité - parrainage

Informations sur les éditeurs de services > Dispositifs électoraux

1 document

27 mai 2010

Elections du 13 juin 2010 - Dispositif électoral de TéléMB

Informations sur les éditeurs de services > Transparence

1 document

06 février 2009

Données de base relatives à l'éditeur Télé Mons-Borinage