Télésambre

Télésambre est édité par Télésambre ASBL

Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

13 documents

22 octobre 2015

Télésambre : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2014

23 octobre 2014

Télésambre : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2013

07 novembre 2013

Contrôle annuel des télévisions locales pour l'exercice 2012 : synthèse transversale

25 octobre 2012

Télésambre : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2011

15 décembre 2011

Télésambre : avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2010

30 septembre 2010

Télésambre : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

24 septembre 2009

Télésambre - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2008

02 octobre 2008

Contrôle de la réalisation des obligations de Télésambre pour l'exercice 2007

12 septembre 2007

Contrôle de la réalisation des obligations de Télésambre pour l'exercice 2006

30 août 2006

Contrôle de la réalisation des obligations de Télésambre pour l'exercice 2005

14 décembre 2005

Contrôle de la réalisation des obligations de Télésambre pour l'exercice 2004

15 septembre 2004

Contrôle de la réalisation des obligations de Télésambre pour l'exercice 2003

04 mars 1998

Télésambre – Diffusion dans l'arrondissement de Philippeville

Textes réglementaires > Arrêtés

1 document

20 mars 2014

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la télévision locale Télésambre

Informations sur les éditeurs de services > Dispositifs électoraux

1 document

25 février 2014

Elections régionales, fédérales et européennes du 25 mai 2014 : dispositif électoral de Télésambre

Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

2 documents

07 novembre 2013

Renouvellement des autorisations des télévisions locales

25 février 2004

Brutélé - Télésambre - autorisation partage de canal

Textes réglementaires > Conventions

1 document

21 mars 2013

Convention entre l'ASBL Télésambre et le Gouvernement de la Communauté française

Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

2 documents

21 octobre 2010

Télévisions locales : décision en matière de publicité

28 février 2008

Télésambre - Décision suite au contrôle annuel pour l'exercice 2006