Thématiques > radio

Thème : plan de fréquences

Sous-thèmes : brouillage (11), changement de nom (16), dérogation (31), échange de radiofréquence (14), optimisation (145)

Eléments 1 à 30 sur 204.

[Brève] FM2012 : Nouvelle recommandation relative à la diversité et à l'équilibre des formats de radios
  Dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres lancée par l’arrêté du 12 ...
05 octobre 2012 Thèmes : radio, plan de fréquences
[Document] Recommandation relative à la diversité et à l’équilibre des formats de radios dans le traitement des offres en application de l’art. 55 al.2 du décret coordonné sur les services de médias audiovisuels

04 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] Editeurs autorisés à diffuser par voie hertzienne terrestre analogique (radios FM)

21 septembre 2012 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Questions-Réponses FM2012

17 septembre 2012 - Non classé

[Brève] FM2012 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution d’une radiofréquence indépendante à Bruxelles
  En date du 12 juillet 2012, le Gouvernement de la Communauté française a adopté un arrêté ...
07 septembre 2012 Thèmes : plan de fréquences, radio
[Document] FM2012 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l’appel d’offres pour l’attribution d’une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

07 septembre 2012 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] FM2012 - Formulaire de réponse à l'appel d'offre

07 septembre 2012 - Non classé

[Document] Arrêté strate 11

28 juin 2012 - Non classé

[Brève] FM 2011 : le CSA adopte sa décision finale
Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française ...
18 juillet 2011 Thèmes : plan de fréquences
[Document] Canal Inter : autorisation

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] FM 2011 : décision relative à Radio Flèche Bleue

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] FM2011 : le CSA adopte ses décisions de recevabilité
Dans le cadre de l'appel d'offres, lancé le 19 avril 2011 par la publication au Moniteur belge des ...
04 juillet 2011 Thèmes : plan de fréquences, radios
[Document] Radio Bassenge Inter : décision de recevabilité

30 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Flèche Bleue : décision de recevabilité

30 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] FM2011 : nouvelle recommandation relative à la diversité et à l'équilibre des formats de radios
Dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres lancée par l’arrêté du 24 mars 2011 ...
05 mai 2011 Thèmes : radio, plan de fréquences, diversité
[Document] FM2011 - Formulaire de réponse à l'appel d'offre

19 avril 2011 - Non classé

[Brève] FM2011 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution d’une radiofréquence indépendante à Bassenge
En date du 24 mars 2011, le Gouvernement de la Communauté française a adopté une série d'arrêtés ...
19 avril 2011 Thèmes : radio, autorisation, plan de fréquences
[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

19 avril 2011 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Brève] Appel d'offres FM2010 : le CSA a rendu ses décisions
Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française ...
07 avril 2011 Thèmes : radio, autorisation, plan de fréquences
[Brève] FM 2010 : le CSA a adopté ses décisions en matière de recevabilité des candidats
Le 21 octobre 2010, le Gouvernement de la Communauté française avait adopté une série d'arrêtés ...
22 mars 2011 Thèmes : plan de fréquences, radio
[Document] Appel d'offres du 21 octobre 2010 : décisions de recevabilité

17 mars 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Radios : le CSA a rendu des décisions pour stabiliser la réception de 13 fréquences bruxelloises
  Le CSA a adopté un avenant au titre d'autorisation qu'il avait accordé dans le cadre du plan de fréquences ...
20 janvier 2011 Thèmes : plan de fréquences, optimisation
[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l’appel d’offres pour l’attribution de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

16 décembre 2010 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Brève] FM2010 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution de 5 fréquences indépendantes
En date du 21 octobre 2010, le Gouvernement de la Communauté française avait adopté une série ...
16 décembre 2010 Thèmes : radio, plan de fréquences
[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le décret du 20 décembre 2001 fixant le cadastre initial de référence de la Communauté française pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence dans la bande 87.5-108 MHz et

16 décembre 2010 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

16 décembre 2010 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] FM2010 - Formulaire de réponse à l'appel d'offres

16 décembre 2010 - Non classé

[Document] Régulation n°44

30 juin 2010 - Classé sous Publications > Magazine trimestriel "Régulation"

[Brève] Optimisations radios : le CSA a rendu ses décisions finales
  Dans le cadre de la procédure d'optimisation du plan de fréquences FM, le CSA, suivant les avis techniques du Service ...
14 juin 2010 Thèmes : optimisation, radio, plan de fréquences
[Document] Optimisation ; décision relative à Radio Plein Sud (Stockay Saint-Georges 93.5)

10 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions