Conseil supérieur de l'audiovisuel : Thématiques : plan de fréquences

[Document] Editeurs autorisés à diffuser par voie hertzienne terrestre analogique (radios FM)

27 juillet 2011 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Brève] FM 2011 : le CSA adopte sa décision finale

Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française ...

18 juillet 2011 Thèmes : plan de fréquences

[Document] FM 2011 : décision relative à Radio Flèche Bleue

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] FM2011 : le CSA adopte ses décisions de recevabilité

Dans le cadre de l'appel d'offres, lancé le 19 avril 2011 par la publication au Moniteur belge des ...

04 juillet 2011 Thèmes : plan de fréquences, radios

[Document] Radio Flèche Bleue : décision de recevabilité

30 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Bassenge Inter : décision de recevabilité

30 juin 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] FM2011 : nouvelle recommandation relative à la diversité et à l'équilibre des formats de radios

Dans le cadre d'une nouvelle procédure d'appel d'offres lancée par l’arrêté du 24 mars 2011 ...

05 mai 2011 Thèmes : radio, plan de fréquences, diversité

[Brève] FM2011 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution d’une radiofréquence indépendante à Bassenge

En date du 24 mars 2011, le Gouvernement de la Communauté française a adopté une série d'arrêtés ...

19 avril 2011 Thèmes : radio, autorisation, plan de fréquences

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

19 avril 2011 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] FM2011 - Formulaire de réponse à l'appel d'offre

19 avril 2011 - Non classé

[Brève] Appel d'offres FM2010 : le CSA a rendu ses décisions

Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française ...

07 avril 2011 Thèmes : radio, autorisation, plan de fréquences

[Brève] FM 2010 : le CSA a adopté ses décisions en matière de recevabilité des candidats

Le 21 octobre 2010, le Gouvernement de la Communauté française avait adopté une série d'arrêtés ...

22 mars 2011 Thèmes : plan de fréquences, radio

[Document] Appel d'offres du 21 octobre 2010 : décisions de recevabilité

17 mars 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Radios : le CSA a rendu des décisions pour stabiliser la réception de 13 fréquences bruxelloises

Le CSA a adopté un avenant au titre d'autorisation qu'il avait accordé dans le cadre du plan de fréquences ...

20 janvier 2011 Thèmes : plan de fréquences, optimisation

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences assignables aux éditeurs de services pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

16 décembre 2010 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le décret du 20 décembre 2001 fixant le cadastre initial de référence de la Communauté française pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence dans la bande 87.5-108 MHz et

16 décembre 2010 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l’appel d’offres pour l’attribution de radiofréquences pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

16 décembre 2010 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] FM2010 - Formulaire de réponse à l'appel d'offres

16 décembre 2010 - Non classé

[Brève] FM2010 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution de 5 fréquences indépendantes

En date du 21 octobre 2010, le Gouvernement de la Communauté française avait adopté une série ...

16 décembre 2010 Thèmes : radio, plan de fréquences

[Document] Régulation n°44

30 juin 2010 - Classé sous Publications > Régulation

[Brève] Optimisations radios : le CSA a rendu ses décisions finales

Dans le cadre de la procédure d'optimisation du plan de fréquences FM, le CSA, suivant les avis techniques du Service ...

14 juin 2010 Thèmes : optimisation, radio, plan de fréquences

[Document] Optimisation ; décision relative à Radio Plein Sud (Stockay Saint-Georges 93.5)