Thématiques > radio

Thème : plan de fréquences

Sous-thèmes : brouillage (11), changement de nom (25), dérogation (44), échange de radiofréquence (14), optimisation (183)

Eléments 211 à 229 sur 229.

[Document] Procédure de demande d'autorisation : radios indépendantes

09 janvier 2007 - Non classé

[Document] Procédure de demande d'autorisation : radios en réseau

01 janvier 2007 - Classé sous Autorisations & déclarations > Editeurs de services > Radio

[Document] RTBF - diffusion sans autorisation

29 novembre 2006 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 6

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 1

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 5

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 4

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences pour la diffusion de service de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe radios d'école

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe radios indépendantes

31 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté fixant l'appel d'offres pour l'attribution de radiofréquences - Annexe réseau 2

02 mars 2004 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Recommandation relative au paysage radiophonique de la Communauté française

05 novembre 2003 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] Décret fixant le cadastre initial de référence de la Communauté française pour la radiodiffusion sonore FM - bande 87.5-108 MHz

20 décembre 2001 - Classé sous Textes réglementaires > Décrets

[Document] Projet de décret fixant le cadastre initial de référence pour la radiodiffusion sonore dans la bande FM et modifiant le décret du 24 juillet 1997

14 novembre 2001 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis

[Document] Demandes d’autorisation de services privés de radiodiffusion sonore numérique utilisant une partie du bloc 12B

21 février 2001 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Appel d’offres des services privés de radiodiffusion sonore

31 mars 1999 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Cahiers des charges relatifs aux radios indépendantes et aux réseaux

03 mars 1999 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Projet d’arrêté relatif à la reconnaissance de radios privées

09 novembre 1998 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Appel d'offre en vue de l’autorisation de services privés de radiodiffusion sonore numérique

08 juillet 1998 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis