Thème : plan de fréquences
Sous-thèmes : brouillage (11), changement de nom (25), dérogation (44), échange de radiofréquence (14), optimisation (183)Eléments 211 à 217 sur 217.
20 décembre 2001 - Classé sous Textes réglementaires > Décrets
14 novembre 2001 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'avis
21 février 2001 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis
31 mars 1999 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis
03 mars 1999 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis
09 novembre 1998 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis
08 juillet 1998 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis