Thème : Telenet

Eléments 31 à 46 sur 46.

[Brève] Distributeurs de services : contrôle annuel de l'exercice 2011
Le CSA vient de rendre des avis complémentaires aux avis qu’il avait rendus les 14 juin et 28 juin derniers sur le respect ...
[Document] Telenet : Suivi du contrôle annuel de ses obligations pour l’exercice 2011

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Offres de référence des câblo-distributeurs soumises au CSA dans le cadre des décisions de la CRC
Par souci de transparence, le CSA a publié ce vendredi 9 novembre la version actuelle des offres de référence ...
[Brève] Distributeurs de services : avis relatifs au contrôle annuel de leurs obligations
Chaque année, comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels,  le ...
[Document] Telenet - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2011

28 juin 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Câblo-distribution : pré-consultation au sujet des offres de référence de Tecteo, Brutélé et Telenet
Le CSA lance une pré-consultation, ouverte jusqu’au 2 mars, sur les offres de référence des câblodistributeurs ...
[Document] Corrigendum à la décision de la CRC du 1er juillet concernant l’analyse du marché de la radiodiffusion télévisuelle

07 février 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Conférence des régulateurs des communications électroniques (CRC)

[Brève] Avis relatifs au contrôle annuel des distributeurs de services pour l’exercice 2010
Comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, le CSA rend, au moins une fois par ...
[Document] Telenet : Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2010

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Telenet : décision en matière de contribution au financement de la production audiovisuelle
  Le CSA a condamné le distributeur Telenet au paiement d'une amende de 2500 € parce qu'il s'acquitte du paiement de ...
03 novembre 2010 Thèmes : télédistributeurs, Telenet
[Document] Telenet : décision en matière de contribution au financement de la production audiovisuelle

21 octobre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel 2009 des distributeurs de services
  Comme le prévoit le décret sur les services de médias audiovisuels, le CSA rend, au moins une fois par an, un avis sur ...
[Document] Telenet - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2009

27 mai 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Telenet - Avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2008

04 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Telenet - Contrôle de la réalisation des obligations pour l'exercice 2007

29 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de Telenet pour l'excercice 2006

06 juin 2007 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis