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Thème : autorisation

Sous-thèmes : absorption d'autorisation (20), caducité (24), fusion (8), retrait d'autorisation (14)

Eléments 1 à 30 sur 231.

[Document] Editeurs de services télévisuels linéaires (TV privées)

14 février 2013 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] EuroBrussels Radio (Bruxelles 104.3) : décision d'autorisation

31 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Editeurs de services télévisuels non linéaires

03 décembre 2012 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Brève] Autorisations accordées à des radios provisoires
Le CSA autorise : le Syndicat d’initiative d’Ham-sur-Heure asbl, dont le siège social est établi Chemin ...
27 novembre 2012 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Syndicat d’initiative d’Ham-sur-Heure asbl : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] SPRL TWICE Entertainment : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire (Huy 91.9 MHz)

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] RMS SA : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] SPRL TWICE Entertainment : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire (99.4 MHz à Mouscron)

22 novembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] asbl R.U.M.E.S.M. : attribution d'une fréquences à titre provisoire

11 octobre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Théâtre de la Place : attribution d'une radiofréquence à titre provisoire

20 septembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Editeurs de services de radiodiffusion sonore (autres moyens que la FM)

10 septembre 2012 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Canal Inter : autorisation

14 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Recommandation relative à la diversité et à l’équilibre des formats de radios dans le traitement des offres en application de l’art. 55 al.2 du décret coordonné sur les services de médias audiovisuels

29 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Brève] FM2011 : Lancement officiel d'un appel d'offres pour l'attribution d’une radiofréquence indépendante à Bassenge
En date du 24 mars 2011, le Gouvernement de la Communauté française a adopté une série d'arrêtés ...
19 avril 2011 Thèmes : radio, autorisation, plan de fréquences
[Document] Radio Studio One - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] RCF Bruxelles - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] FM 2010 - Décisions de refus

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Radio Alma ASBL - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] RCF-Namur Service Bastogne - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Ramdam Musique - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Métropole Radio - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Imagine FM - Refus d'autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Appel d'offres FM2010 : le CSA a rendu ses décisions
Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française ...
07 avril 2011 Thèmes : radio, autorisation, plan de fréquences
[Document] LN FM - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Autorisation à titre provisoire pour Radio Bourkis
Le CSA a autorisé le Syndicat d'initiative d'Ham-sur-Heure asbl à faire usage, entre le 1er décembre et le 31 ...
20 décembre 2010 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Radio Bourkis : autorisation à titre provisoire

09 décembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Radios : autorisations à titre provisoire
Le CSA a assigné trois radiofréquences provisoires à : l'ASBL Jeunesses Scientifiques de Belgique, dont le ...
29 juin 2010 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Esperanzah : autorisation à titre provisoire

24 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Beauvechain Air Show : autorisation à titre provisoire

24 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Jeunesses Scientifiques de Belgique : autorisation à titre provisoire

24 juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations