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Thème : plan de fréquence

Eléments 1 à 13 sur 13.

[Brève] Plan de fréquences FM2008 : clôture définitive des recours
Dans un arrêt du 31 janvier 2013, le Conseil d'Etat a rejeté les recours en annulation introduits par la SA Ciel IPM ...
07 février 2013 Thèmes : plan de fréquence, radio
[Brève] Appel d'offres FM 2012 (Bruxelles 104.3) : autorisation d'EuroBrussels Radio
Le 31 janvier dernier, dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté ...
05 février 2013 Thèmes : radio, plan de fréquence, BX FM
[Document] Appel d'offres FM 2012 Bruxelles 104.3 : refus d'autorisation

31 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] EuroBrussels Radio (Bruxelles 104.3) : décision d'autorisation

31 janvier 2013 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Appel d'offres FM Bruxelles 104.3 : le CSA s'est prononcé sur la recevabilité des candidatures
Ce 6 décembre, le CSA a procédé à l'examen de la recevabilité des candidatures reçues en ...
07 décembre 2012 Thèmes : radio, plan de fréquence
[Document] Appel d'offres FM Bruxelles 104.3 : décisions de recevabilité

06 décembre 2012 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Recommandation relative à la diversité et à l’équilibre des formats de radios dans le traitement des offres en application de l’art. 55 al.2 du décret coordonné sur les services de médias audiovisuels

29 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations

[Document] FM2011 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l’appel d’offres pour l’attribution d’une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

19 avril 2011 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant le cadastre de la Communauté française pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence dans la bande 87.5-108 MHz

19 avril 2011 - Classé sous Textes réglementaires > Arrêtés

[Document] Imagine FM - Refus d'autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] RCF Bruxelles - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Alma ASBL - Autorisation

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] FM 2010 - Décisions de refus

07 avril 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions