Thème : CSA

Sous-thèmes : brève (44), CAC (27), CDJ (10), chercheurs en résidence (33), Collège d'avis (14), colloque 10 ans (11), colloque 15 ans (15), Communiqué de presse (5), compétence matérielle (8), compétence territoriale (44), consultation publique (37), contrôle annuel (714), EPRA (26), formulaire (1), FRATEL (1), IBPT (18), OIF (3), plaintes (19), Prix du CSA (37), prix du mémoire (19), rapport annuel (35), REFRAM (38), régulation (44), VRM (1)

Eléments 211 à 240 sur 262.

27ème réunion de l'EPRA
Le 14 mai 10:00
 Marc Janssen, président du CSA et Jean-François Furnémont, directeur, participeront à la 27e réunion de ...
Thèmes : CSA, EPRA
[Document] Be TV - Projet de convention relativre à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] SiA - Projet de convention relatif à la coproduction et au préachat d'oeuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Belgacom - Projet de convention relatif à la coproduction et du préachat d'œuvres audiovisuelles

08 mai 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Plan de fréquences : le CSA a reçu 162 offres
Le CSA a procédé, en présence de Maître Vermeulen, huissier de Justice, à l’ouverture des enveloppes ...
01 avril 2008 Thèmes : radio, plan de fréquences, CSA
[Document] Rapport d'activités 2007

21 mars 2008 - Classé sous Publications > Rapports annuels

[Brève] Avis relatif au renouvellement du mandat de l’administrateur général de la RTBF
Dans le cadre de la procédure de renouvellement du mandat de l'administrateur général de la RTBF, le Gouvernement a ...
24 janvier 2008 Thèmes : RTBF, CSA
[Document] Avis relatif au renouvellement du mandat d'administrateur général de la RTBF

24 janvier 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Renouvellement du mandat d’administrateur général de la RTBF : audition de M. Philippot
Le 17 janvier 2008 à 9h30, le Collège d'autorisation et de contrôle du CSA procédera à l'audition ...
11 janvier 2008 Thèmes : RTBF, CSA
[Document] Modalités de l'audition publique de l'administrateur général de la RTBF

11 janvier 2008 - Classé sous Textes réglementaires > Autres

[Brève] Deux nouveaux membres désignés au Collège d’autorisation et de contrôle du CSA
Le gouvernement de la Communauté française a désigné Mme Sophie Bertrand et M. Michel Gyory en tant que membres du ...
26 novembre 2007 Thèmes : CSA
[Brève] Le CSA signe un protocole de collaboration avec le Medienrat
La présidente du CSA, Evelyne Lentzen, et le président du Medienrat, Yves Derwahl, ont signé, ce 30 octobre, un protocole ...
31 octobre 2007 Thèmes : CSA, coopération
[Document] Protocole de collaboration CSA-Medienrat

30 octobre 2007 - Classé sous Textes réglementaires > Autres

[Brève] Renouvellement du Bureau du CSA
Comme le prévoit le décret sur la radiodiffusion, le Gouvernement de la Communauté française a ...
29 octobre 2007 Thèmes : CSA
La convergence des secteurs des médias et des télécommunications: les implications pour la régulation
Le 18 oct. 11:00
La première réunion conjointe des membres de l'EPRA (plateforme européenne des autorités de régulation) et ...
Thèmes : CSA, EPRA, convergence
[Brève] Le CSA participe à la 1ère réunion conjointe EPRA – ERG
La première réunion conjointe des membres de l'EPRA (plateforme européenne des autorités de régulation) ...
17 octobre 2007 Thèmes : EPRA, CSA
[Brève] Changement dans la composition du Collège d'autorisation et de contrôle du CSA
Le Parlement de la Communauté française a procédé à la désignation de M. Luc Heyneman en tant que membre ...
10 octobre 2007 Thèmes : CSA
[Document] Colloque 10 ans - Nouvelles frontières de l'audiovisuel, nouvelles frontières de la régulation? (François Jongen)

09 octobre 2007 - Classé sous Articles, exposés et contributions

[Brève] 10 ans du CSA
Le CSA fête ses 10 ans. A cette occasion, il organise un colloque le 21 septembre sur "les nouvelles frontières de la ...
31 août 2007 Thèmes : CSA
[Brève] Création du Réseau des instances francophones de régulation des médias (REFRAM)
Evelyne Lentzen, présidente du CSA, et Jean-Claude Guyot, vice-président, ont participé à l’installation et ...
11 juillet 2007 Thèmes : CSA, REFRAM
Conférence des présidents du RIARC - Ouagadougou
Le 02 juil. 11:00
Evelyne Lentzen, présidente du CSA et Jean-Claude Guyot, vice-président du CSA, seront présents à la ...
Thèmes : CSA
[Brève] Contrôle annuel des distributeurs de services pour l'exercice 2006
Comme le prévoit le décret du 27 février 2003 sur la radiodiffusion, le CSA rend, au moins une fois par an, un avis sur le ...
12 juin 2007 Thèmes : CSA, contrôle annuel, distributeurs
[Brève] Renouvellement du Collège d’autorisation et de contrôle et du Collège d’avis du CSA
Par un arrêté du 25 mai 2007, le Gouvernement de la Communauté française a désigné les trente nouveaux ...
07 juin 2007 Thèmes : CSA
[Document] Présentation du rapport d'activités 2006 - Intervention d'Evelyne Lentzen

27 avril 2007 - Classé sous Articles, exposés et contributions

[Document] Rapport d'activités 2006

27 avril 2007 - Classé sous Publications > Rapports annuels

[Brève] Présentation du rapport d'activités 2006
La présidente du CSA, Evelyne Lentzen, a présenté ce vendredi 27 avril le rapport d'activités articulé ...
27 avril 2007 Thèmes : rapport annuel, CSA
[Brève] Publication d'une deuxième édition de l'ouvrage "Le CSA, je veux savoir"
Le CSA avait, début 2005, publié aux Editions Luc Pire l'ouvrage "Le CSA, je veux savoir".L'objet de cette ...
20 février 2007 Thèmes : CSA