Thème : Europe
Sous-thèmes : directives (18), SMA (26), TVSF (16)Eléments 1 à 10 sur 31.
[Evénement] Colloque européen : Les médias de service public à l'ère du numérique
17-07-2008 à 09:00
La présidence française de l'Union européenne organise à Strasbourg un colloque européen sur "les ...
La présidence française de l'Union européenne organise à Strasbourg un colloque européen sur "les ...
[Brève] Directive SMA
Le Journal officiel de l’Union européenne publie aujourd’hui la directive « visant la coordination de certaines ...
18 Décembre 2007
[Brève] Télévision mobile - le Conseil de l'Union européenne approuve la stratégie de la Commission
Le Conseil de l’Union européenne, réuni à Bruxelles le 29 novembre, a approuvé la stratégie de la ...
04 Décembre 2007
[Brève] Directive SMA - le Parlement européen approuve la position commune du Conseil
Le Parlement européen a approuvé, le 29 novembre, la position commune du Conseil sur la « directive relative aux ...
04 Décembre 2007
[Evénement] The New Media Landscape: Audiovisual Media Services Without Frontiers
20-11-2007 à 09:00
Jean-François Furnémont, directeur du CSA, interviendra sur le thème "The Common Minimum Rules for all AV Services: A ...
Jean-François Furnémont, directeur du CSA, interviendra sur le thème "The Common Minimum Rules for all AV Services: A ...
[Document]
Directive SMA - Position commune du Conseil de l'Union européenne
29 Octobre 2007 - Classé sous Textes réglementaires > Autres
[Brève] Directive SMA - Le Conseil arrête une position commune
Le Conseil de l'Union européenne a arrêté, le 9 octobre dernier, une position commune en vue de l'adoption de la ...
29 Octobre 2007
[Brève] Directive SMA - 6e rapport sur l'application de la directive "TVSF"
Le 24 octobre 2007, la Commission européenne a soumis au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et ...
29 Octobre 2007
[Brève] Aides d'Etat : décision de la Commission
Le 24 octobre, la Commission européenne a décidé que les projets allemands de financer une partie des coûts que les ...
29 Octobre 2007
[Brève] Bientôt un régulateur européen des télécommunications?
Le 11 octobre dernier, la Commissaire européenne Viviane Reding a annoncé la création prochaine d'une instance de ...
23 Octobre 2007