Thème : consultation publique
Eléments 1 à 23 sur 23.
[Brève]
Consultation publique sur le périmètre de la régulation des SMA : le CSA publie les réponses
Le CSA publie les réponses qu’il a reçues dans le cadre de la consultation publique, ouverte du 6 mai au 1er ...
26 janvier 2012
[FAQ] Existe-t-il d’autres projets en diffusion numérique hertzienne ?
Numérique
[FAQ] Existe-t-il une offre TNT en Communauté française ?
Numérique
[FAQ] Qu'est-ce que le dividende numérique ?
Numérique
[Brève]
Réponses à la consultation publique sur le développement de la radio numérique terrestre
Le CSA publie les réponses qu’il a reçues dans le cadre de la consultation publique qu'il a menée du 19 ...
24 novembre 2011
[Brève]
RNT : consultation publique prolongée jusqu'au 14 novembre 2011
Le CSA prolonge la consultation publique sur le développement de la radio numérique terrestre (RNT) en ...
25 octobre 2011
[Consultation publique] Consultation publique sur le développement de la radio numérique terrestre
OBJECTIF
Dans le cadre d’une hypothèse de lancement d’une offre radio numérique terrestre complète ...
Consultation ouverte du 19 septembre 2011 au 14 novembre 2011.
[Brève]
Consultation publique sur le développement de la radio numérique terrestre
Le CSA lance aujourd'hui une consultation publique, ouverte jusqu’au 31 octobre, sur le développement de la radio ...
19 septembre 2011
[Brève]
Régulation des SMA (services de médias audiovisuels) : consultation publique prolongée jusq'au 1er octobre
Afin de mieux s’ajuster au calendrier de la rentrée audiovisuelle, le CSA a décidé de prolonger jusqu'au 1er ...
25 août 2011
[Brève]
Régulation des SMA (services de médias audiovisuels) : votre avis nous intéresse
Le CSA a lancé une consultation publique, ouverte jusqu'au 1er septembre 2011, relative à la détermination du ...
03 août 2011
[Brève]
La Commission européenne n’a pas d'objection fondamentale contre les analyses de marché de la large bande et de la radiodiffusion
La Commission européenne a communiqué aujourd'hui ses remarques sur les projets de décision concernant la large bande ...
21 juin 2011
[Brève]
Le CSA lance une consultation publique sur le périmètre de la régulation des SMA (services de médias audiovisuels)
Le CSA lance une consultation publique, ouverte jusqu'au 1er septembre 2011, relative à la détermination du ...
10 mai 2011
[Consultation publique] Consultation publique sur le périmètre de la régulation des services de médias audiovisuels
Le CSA lance une consultation publique relative à la détermination du périmètre de la régulation des SMA ...
Consultation ouverte du 06 mai 2011 au 01 octobre 2011.
[FAQ] Qu'en est-il de l'extinction de la télévision analogique ?
Numérique
[Brève]
Le CSA publie la synthèse des conclusions de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du PSTN de la Communauté française.
Ces conclusions, rédigées conjointement avec le Ministère de la Communauté française (SGAM) et transmises ...
05 novembre 2009
[Brève]
Résultats de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du Plan stratégique de transition numérique
Le CSA publie les résultats de la consultation publique qu'il a lancée conjointement avec le Ministère de la ...
06 juillet 2009
[Brève]
Consultation publique numérique : complément d'information
Le CSA a publié, en complément de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie ...
07 mai 2009
[Brève]
Appel à consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du PSTN
Le CSA et le Ministère de la Communauté française (SGAM) ouvrent conjointement une consultation publique ...
07 avril 2009
[Consultation publique] Consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du Plan stratégique de transition numérique
Avant proposLe Ministère de la Communauté française (SGAM) et le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ouvrent ...
Consultation ouverte du 07 avril 2009 au 31 mai 2009.
[Consultation publique] Synthèse des conclusions de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par voie hertzienne et le suivi du plan de stratégique de transition numérique de la Communauté française
Le CSA publie la synthèse des conclusions de la consultation publique sur le lancement de services audiovisuels numériques par ...
Consultation ouverte du 07 avril 2009 au 31 mai 2009.
[Brève]
Résultats de la consultation publique relative aux marchés "broadband" et "broadcast" en Belgique
Le CSA publie les résultats de la consultation publique qu'il a lancée conjointement avec les régulateurs des ...
28 janvier 2009
[Consultation publique] Résultats de la consultation publique relative aux marchés "broadband" et "broadcast" en Belgique
Le CSA publie les résultats de la consultation publique qu'il a lancée conjointement avec les régulateurs des ...
Consultation ouverte du 15 septembre 2008 au 14 novembre 2008.
[Consultation publique] Consultation publique relative aux marchés "broadband" et "broadcast" en Belgique
Le CSA a lancé, conjointement avec les régulateurs des Communautés flamande (VRM - Vlaamse regulator voor de media) et ...
Consultation ouverte du 15 septembre 2008 au 14 novembre 2008.