Thème : autorisation

Sous-thèmes : caducité (17), fusion (2), retrait d'autorisation (7)

Eléments 1 à 10 sur 215.

[Brève] Radios : autorisations à titre provisoire
Le CSA a assigné trois radiofréquences provisoires à : l'ASBL Jeunesses Scientifiques de Belgique, dont le ...
29 Juin 2010 Thèmes : radios provisoires, autorisation
[Document] Jeunesses Scientifiques de Belgique : autorisation à titre provisoire

24 Juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Beauvechain Air Show : autorisation à titre provisoire

24 Juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Esperanzah : autorisation à titre provisoire

24 Juin 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Télévisions privées - caducité d'autorisations
Le CSA a pris acte de la cessation de plusieurs services de radiodiffusion télévisuelle : Via Calcio, par l'éditeur ...
29 Mars 2010 Thèmes : caducité, autorisation, MCM, Via Calcio, Move X, Move On
[Document] Radio Contact Inter - caducité d'autorisation

25 Mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Net FM - caducité d'autorisation

25 Mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] BFM - caducité d'autorisation

25 Mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Via Calcio : caducité d'autorisation

25 Mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] MJM - caducité d'autorisation

25 Mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions