Thème : autorisation

Sous-thèmes : caducité (3), retrait d'autorisation (3)

Eléments 1 à 10 sur 200.

[Document] Editeurs de services de radiodiffusion télévisuelle (TV privées)

01 Janvier 2010 - Classé sous Autorisations & déclarations > Registres

[Document] Scoop Mosaïque : autorisation

22 Octobre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Ma Radio : autorisation

22 Octobre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Radio Stars : autorisation

22 Octobre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Jeunesses Scientifiques de Belgique : assignation d'une radiofréquence à titre provisoire

02 Juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Document] Les amis d'Esperanzah : assignation d'une radiofréquence à titre provisoire

02 Juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Le CSA a adopté une recommandation relative à la dénomination des services diffusés par voie hertzienne terrestre
  Pendant le temps de leur autorisation, la situation des éditeurs de services peut changer (modifications liées notamment aux ...
19 Juin 2009 Thèmes : radio, autorisation
[Document] Recommandation relative à la dénomination des services diffusés par voie hertzienne terrestre

11 Juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations