Thème : télédistributeurs
Sous-thèmes : redevance (2)Eléments 1 à 14 sur 14.
[FAQ] A quoi correspond la ligne "contribution(s) audiovisuelle(s)" sur ma facture d’abonnement ?
Télédistribution
[FAQ] Qu’est-ce que la redevance TV ? A quoi sert-elle ?
Télédistribution
[FAQ] Le réseau xDSL est-il régulé en Fédération Wallonie-Bruxelles pour ses activités liées à la télévision ?
Télédistribution
[Brève]
Suivi de l’avis du 25 juin 2009 relatif au droit de distribution obligatoire ("must carry")
Le CSA a réévalué la situation du paysage de la distribution audiovisuelle en Fédération Wallonie-Bruxelles ...
06 octobre 2011
[Document]
Suivi de l’avis du 25 juin 2009 relatif au droit de distribution obligatoire (« must-carry »)
29 septembre 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis
[Brève]
Avis relatifs au contrôle annuel des distributeurs de services pour l’exercice 2010
Comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, le CSA rend, au moins une fois par ...
27 juillet 2011
[Document]
Marchés de la radiodiffusion TV et de la large bande
18 juillet 2011 - Classé sous Textes réglementaires > Autres
[Document]
Décision de la CRC concernant l'analyse du marché de la radiodiffusion télévisuelle sur le territoire de la région de langue française
01 juillet 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions
[Brève]
Telenet : décision en matière de contribution au financement de la production audiovisuelle
Le CSA a condamné le distributeur Telenet au paiement d'une amende de 2500 € parce qu'il s'acquitte du paiement de ...
03 novembre 2010
[Document]
Telenet : décision en matière de contribution au financement de la production audiovisuelle
21 octobre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions
[FAQ] La télévision par câble est-elle concernée par l’extinction de l’analogique ? Et la radio ?
Numérique
[FAQ] Que faire si je suis mécontent de l'offre ou du service de mon distributeur de services?
Télédistribution
[FAQ] Dois-je payer la redevance même si je ne suis pas abonné à la télédistribution?
Télédistribution
[FAQ] Pourquoi dois-je payer des droits d'auteur sur ma facture de télédistribution ?
Télédistribution