Thème : quota
Eléments 1 à 13 sur 13.
[Document]
Recommandation relative aux modalités du contrôle des quotas musicaux pour les services sonores
25 février 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Recommandations
[Document]
Les concessions de SMA : entre politique industrielle et diversité culturelle (Anne Libert)
02 décembre 2009 - Classé sous Articles, exposés et contributions
[Document]
Régulation n°41
01 octobre 2009 - Classé sous Publications > Régulation
[Brève]
Vient de paraître : le magazine Régulation n°41
Au sommaire : Editorial Stimuler la recherche sur l'audiovisuel et la régulation Marc Janssen Actualité ...
01 octobre 2009
[FAQ] Les radios sont-elles également soumises au régime des quotas ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Comment la Communauté française a-t-elle transposé cette mesure ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Les quotas sont-ils liés à des horaires diffusion particuliers ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Quel impact les quotas ont-ils sur la diversité culturelle et la promotion des oeuvres,en Europe et en Communauté française ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Les quotas sont-ils figés ou existe-t-il des possibilités d'adaptation ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Les radios sont donc soumises à des quotas propres aux oeuvres de la Communauté française, tandis que les quotas spécifiques aux chaînes de télévision n'y font pas directement référence ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] A quels types d'oeuvres s'appliquent les quotas en Communauté française ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Qu'est-ce qui est prévu au niveau européen en matière de quotas audiovisuels ?
Quotas audiovisuels
[FAQ] Qu'est-ce qu'un quota ?
Quotas audiovisuels