Dispositif électoral de DH Radio pour les élections européennes, fédérales et régionales du 26 mai 2019
Dispositifs électoraux | 26/02/2019 | TéléchargerDispositif électoral de RTL info pour les élections européennes, fédérales et régionales du 26 mai 2019
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Dispositifs électoraux | 26/02/2019 | TéléchargerDispositif électoral de la RTBF pour les élections européennes, fédérales et régionales du 26 mai 2019
Dispositifs électoraux | 26/02/2019 | TéléchargerAccusé de réception de la déclaration du service sonore BX1
Autorisations et déclarations | 17/02/2019 | TéléchargerRecommandation relative à la diversité du paysage radiophonique, à l’équilibre des formats et à l’accès du public à une offre pluraliste en radiodiffusion sonore
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Bilan thématique | 07/02/2019 | TéléchargerPF 2019 : guide pratique d’aide au remplissage du formulaire de candidature
Guides pratiques | 23/01/2019 | TéléchargerRecommandation relative à la dérogation en production propre/ mutualisation de programmes dans le cadre de l’article 56bis du Décret sur les services de médias audiovisuels
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Avis | 17/01/2019 | TéléchargerContrat de gestion consolidé RTBF 2019-2022 (incluant son premier avenant)
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Arrêtés | 14/01/2019 | TéléchargerArrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant une liste de radiofréquences attribuables pour la diffusion de service sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre
Arrêtés | 14/01/2019 | TéléchargerArrêté liste de fréquence analogiques – Moniteur belge
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Arrêtés | 14/01/2019 | TéléchargerPlan de fréquences 2019 : guide de remplissage du formulaire
Guides pratiques | 14/01/2019 | TéléchargerArrêté définition radio associative – Moniteur belge
Arrêtés | 14/01/2019 | TéléchargerArrête appel d’offre analogique et numérique – Moniteur belge
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Radio | 13/01/2019 | TéléchargerJe veux approfondir ma recherche
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