Publications:
Études et recherches
Les dernières actualités en études et recherches
Le nouveau n° du magazine Régulation vient de paraître
Au sommaire Editorial L'enjeu : faire vivre le plan de fréquences Actualité audiovisuelle Régulation, service public, déontologie, protection des mineurs, publicité, pluralisme, éducation aux...
Radios : autorisations à titre provisoire
Le CSA a assigné trois radiofréquences provisoires à : l'ASBL Jeunesses Scientifiques de Belgique, dont le siège social est établi 15-17, avenue Latérale à 1180 Bruxelles, qui est autorisée...
Optimisations radios : le CSA a rendu ses décisions finales
Dans le cadre de la procédure d'optimisation du plan de fréquences FM, le CSA, suivant les avis techniques du Service Général de l'Audiovisuel et des Multimédias (SGAM) du Ministère de la Communauté...
Appel à chercheur en résidence « premier emploi » : prolongation du délai de candidature
Afin de s'ajuster davantage au calendrier académique, le CSA a décidé de prolonger l'appel à candidature relatif au mandat de chercheur en résidence « premier emploi » destiné à des...
Optimisation : projet de décision
Le CSA a adopté un projet de décision relative à la modification des caractéristiques de la radiofréquence "AVERNAS LE BAUDUIN 94.0". Comme le veut la procédure, le CSA publie ce projet de...
Le CSA recrute 3 conseillers/conseillères temporaires
Fonction Au sein de l'équipe polyvalente du CSA, les personnes recrutées seront principalement chargées, dans le cadre du plan d'action en faveur de l'égalité et de la diversité dans les médias...
RTBF : décision suite à l’interruption d’un documentaire par de la publicité
La RTBF avait diffusé sur La Une (RTBF) un documentaire en l'interrompant par de la publicité après 25 minutes et 44 secondes, en contravention du décret sur les services de médias audiovisuels (art. 18 §2) selon...
Contrôle annuel 2009 des distributeurs de services
Comme le prévoit le décret sur les services de médias audiovisuels, le CSA rend, au moins une fois par an, un avis sur le respect des obligations des distributeurs de services, en fondant son examen sur les rapports transmis par les...
Déclaration de 3 webradios
Le CSA a enregistré les déclarations de 3 nouveaux services sonores diffusés par d'autres moyens que la FM (webradios) : Contact Hits édité par la S.A. COBELFRA Contact R'N'B' édité par la S.A....
Radio Pasa : retrait de l’autorisation d’émettre
Le CSA a décidé de retirer l'autorisation qu'il avait accordée le 17 juin 2008 à la SPRL Pasa pour l'édition en FM du service Radio Pasa et a demandé au Gouvernement de lancer un nouvel appel d'offres pour...
Je veux approfondir ma recherche
Notre site vous propose de tout savoir sur la régulation des acteurs audiovisuels de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Vous pouvez lancer une recherche par groupe, société, éditeur et secteur.





