Publications et recherches

  Le CSA a ouvert son centre de documentation au public des chercheurs et des étudiants le 23 octobre. Cette ouverture s'inscrit dans le cadre de la politique de soutien du CSA au développement et à la compréhension du...

  Dans le cadre de l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la Communauté française lancé le 24 juillet 2009 pour l'attribution de radiofréquences réservées à des radios...

  Le CSA a pour mission, comme le prévoit le décret coordonné sur les services de médias audiovisuels, de rendre un avis sur la réalisation des obligations des télévisions locales. Ces obligations portent à...

  Le CSA a procédé, selon la même méthode adoptée à l'occasion du premier appel d'offres, à l'examen de la recevabilité des projets qui lui sont parvenus en réponse à l'appel...

  Au sommaire :   Editorial Stimuler la recherche sur l'audiovisuel et la régulation Marc Janssen   Actualité audiovisuelle Régulation, service public, déontologie, protection des mineurs, publicité, pluralisme,...

Le CSA a condamné BTV a une amende de 100.000 €, parce qu'il a constaté que l'éditeur a diffusé sur AB4 des programmes de call tv (« Télé-achat », « Profils »...

  Lors du contrôle annuel pour l'exercice 2008, le CSA avait relevé certains manquements aux obligations décrétales de l'éditeur BTV. Pour AB3 et AB4, BTV n'avait pas respecté ses obligations de diffuser...

  Le CSA a procédé, selon la même méthode adoptée à l'occasion du premier appel d'offres, à l'examen de la recevabilité des 3 offres qui lui étaient parvenues en réponse à...

Le CSA a procédé, en présence de Maître Vermeulen, huissier de Justice, à l'ouverture des enveloppes contenant les offres des candidats à l'appel d'offres complémentaire au plan de fréquences de la...

Le CSA a ouvert des mandats d'accueil de chercheurs en résidence afin de contribuer au développement de la recherche, de stimuler la connaissance de la régulation audiovisuelle et de permettre le perfectionnement des candidats...