Actualité

L’IBPT publie son rapport concernant la surveillance exercée ...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    1 août 2026    |
Les autorités de régulation nationales publient tous les ans des rapports sur la surveillance qu’elles exercent conformément au Règlement (UE)...

Le CSA analyse l’impact des téléviseurs et services con...

Contribution à la production, Opérateurs & distributeurs, Télévisions

|    24 avril 2026    |

Contrôle des distributeurs : Le CSA appelle à une régulation ...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    2 décembre 2025    |

Bilan de la distribution : obligations respectées par les dis...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    25 octobre 2024    |
    Le CSA a adopté ses avis 2024 relatifs au contrôle de la réalisation des obligations des distributeurs de...

Conformité du système de comptabilisation des coûts des câblo...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    11 juillet 2024    |
La décision de la CRC du 29 juin 2018 concernant l’analyse du marché de la radiodiffusion télévisuelle en région de...

Consultation préalable de l’IBPT concernant des adaptat...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    26 avril 2024    |
La Conférence des régulateurs du secteur des communications électroniques (CRC), qui réunit l’IBPT, le CSA, le Medienrat et le VRM,...

Ayad Salman, le nouvel assistant de l’unité Distributeu...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    21 mars 2024    |
Ayad Salman a suivi des études en audiovisuel et a travaillé depuis à des postes administratifs. La fonction qui lui...

Les Repères du Numérique : tout le monde de la distribution d...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    25 octobre 2023    |
Le Collège d’autorisation et de contrôle du CSA a adopté ses avis relatifs au contrôle de la réalisation des obligations...

Le Conseil de l’IBPT publie une communication concernan...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    12 octobre 2023    |
Ces derniers mois, plusieurs opérateurs ont fait des déclarations relatives à l’intérêt, voire à la nécessité, de recourir à des...

Le Collège d’avis du CSA commente l’avant-projet de décret so...

Actualités générales, Communiqués de presse, Opérateurs & distributeurs, Radios, Télévisions

|    10 juillet 2023    |

L’IBPT publie son rapport concernant la surveillance ex...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    5 juillet 2023    |
Les autorités de régulation nationales publient tous les ans des rapports sur la surveillance qu’elles exercent conformément au Règlement (UE)...

Conformité du système de comptabilisation des coûts des câblo...

Actualités générales, Opérateurs & distributeurs

|    3 juillet 2023    |
La décision de la CRC du 29 juin 2018 concernant l’analyse du marché de la radiodiffusion télévisuelle en région de...