Thème : BTV

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Eléments 1 à 30 sur 48.

[Document] BTV : décision finale suite au contrôle annuel 2009

20 octobre 2011 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel des télévisions privées : décisions finales relatives à BTV (AB3 et AB4) et MTV Networks Wallonia
  A l'issue du contrôle des obligations des télévisions privées pour l'exercice 2009, le CSA avait ...
[Document] Contrôle annuel 2009 : décision finale relative à BTV (AB3 et AB4)

23 septembre 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] AB5 (Videoclick) : caducité d’autorisation
  Le CSA a pris acte de la cessation du service de radiodiffusion télévisuelle AB5 (Vidoeclick)  édité par ...
10 août 2010 Thèmes : BTV, AB5, Videoclick, caducité
[Document] AB4 - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] AB5 (Videoclick) - caducité d'autorisation

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Videoclick - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'exercice 2009

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] AB3 - Avis relatif au contrôle annuel de ses obligations pour l'année 2009

15 juillet 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Télévisions privées : déclaration de AB Shopping (BTV)
Le CSA a acté la déclaration de BTV de diffuser un nouveau service télévisuel AB Shopping. Ce nouveau service porte ...
[Document] Déclaration de AB Shopping (BTV)

11 mars 2010 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Autorisations, déclarations

[Brève] Call TV : le CSA condamne BTV
Le CSA a condamné BTV a une amende de 100.000 €, parce qu'il a constaté que l'éditeur a diffusé sur AB4 ...
30 septembre 2009 Thèmes : BTV, AB4, call tv
[Brève] BTV - Décision suite au contrôle annuel 2008
 Lors du contrôle annuel pour l'exercice 2008, le CSA avait relevé certains manquements aux obligations ...
30 septembre 2009 Thèmes : BTV, AB4, AB3, Videoclick, contrôle annuel
[Document] Call TV : décision relative à AB4 (BTV)

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] BTV - Décision suite au contrôle annuel 2008

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] BTV - Décision suite au contrôle annuel 2007

24 septembre 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Contrôle annuel des télévisions privées
  Le CSA a rendu ses avis sur le respect, par deux éditeurs privés de télévision, de leurs obligations pour ...
[Document] Videoclick - Avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2008

16 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] AB3 - Avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2008

16 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] AB4 - Avis relatif au contrôle de ses obligations pour l'exercice 2008

16 juillet 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] Le CSA a rendu deux décisions à l'encontre de BTV
 1. Contrôle annuel   Lors du contrôle annuel 2007, le CSA avait relevé certains manquements aux obligations ...
16 juin 2009 Thèmes : BTV, contrôle annuel
[Document] Décision relative à BTV (contribution à la production audiovisuelle)

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Décision relative à BTV (contrôle annuel 2007)

11 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Brève] Avis sur le projet de convention entre BTV et le gouvernement de la Communauté française relative à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles
  Le CSA a rendu un avis sur un projet de convention entre la S.A. BTV et le Gouvernement de la Communauté relative à la ...
08 juin 2009 Thèmes : convention, BTV
[Document] BTV - Projet de convention relative à la à la coproduction et au préachat d’œuvres audiovisuelles

04 juin 2009 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Brève] « Call TV » : le CSA a condamné BTV et TVi
  Le CSA a constaté que AB4 (éditée par BTV) et les chaînes RTL-TVi, Club RTL, et Plug TV (éditées ...
13 novembre 2008 Thèmes : call tv, télé-achat, TVi, RTL-TVi, Plug TV, Club RTL, AB4, BTV
[Brève] Protection des mineurs : le CSA a condamné AB3
 Un téléspectateur s'était plaint auprès du CSA de l'heure de programmation (13h20) sur AB3 du film ...
13 novembre 2008 Thèmes : BTV, AB3, protection des mineurs, signalétique
[Document] AB3 - Protection des mineurs : sanction de l'éditeur BTV

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Call TV : décision relative à BTV (AB4)

23 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Décisions

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de AB3 (S.A. BTV) pour l’exercice 2007

02 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis

[Document] Contrôle de la réalisation des obligations de AB4 (S.A. BTV) pour l’exercice 2007

02 octobre 2008 - Classé sous Travaux des collèges > Collège d'autorisation et de contrôle > Avis